CHATEAU DU ROUET
Présentation de la marque CHATEAU DU ROUET
Déposée le 10 décembre 2001 par la société SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET (SOCIETE CIVILE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FREJUS), la marque française « CHATEAU DU ROUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DU ROUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU ROUET est expirée depuis le 10 décembre 2011.
SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU DU ROUET (SOCIETE CIVILE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21
Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04